Mentions Légales

Monsieur Jean-Michel de BOUTSELIS  est propriétaire de la marque “france-coaching.com” déposée à l’INPI sous le N° 11 3869876  dans toutes les classes de produits et services 35, 38 et 41, et publié au Bulletin officiel de la propriété industrielle sous le N°12/07 Vol.II du 17/02/2012, ainsi que des noms de domaines : “france-coaching” et  ”france-conseil” enregistrés auprès de l’hébergeur du site par la Société par actions simplifiées L’ARBRE à l’enseigne et au nom commercial “FRANCE-COACHING.COM”

La Société L’Arbre SAS au capital de 10 000 €uros, dont le siège social est à Lacanau (33680) Place des Fleurs – Cidex 51, est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés du Greffe du Tribunal de commerce de Bordeaux, sous le n° SIRET 514 439 777 00038, code APE 8559 A (Formation continue Adultes) exploite la marque déposée France-Coaching.com, et est Organisme de Formation au sens des articles L6351 et suivants du code du Travail, déclaré auprès de la Préfecture de la Région Aquitaine sous le numéro 72 33 08763 33 sous le contrôle de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi. (DIRECCTE).

La SAS L’Arbre est assurée en Responsabilité Civile Professionnelle sous le contrat N° RCP HA 0226399 auprès des Assurances Hiscox situées à Bordeaux (33100) 12, Quai des Queyries.

Le règlement intérieur de l’organisme de formation de la société L’Arbre est consultable par tous les stagiaires, qui sont réputés en avoir pris connaissance, en cliquant ICI

Chaque Cabinet  conseil ou Consultant indépendant, membre affilié au réseau France-Coaching est juridiquement et financièrement indépendant et communique ses informations sous sa seule et entière responsabilité.

  • Directeur de la Publication : Jean-Michel de BOUTSELIS

  • Informations relatives à l’hébergeur :

OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

  • Informations techniques :

Le site est accessible normalement  tous les jours 24 heures sur 24 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d’ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance, et si possible, précisera la durée de cette interruption
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  • Contenu des offres commerciales des cabinets conseil ou des consultants membres du réseau France-Coaching :

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  • Liens :

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Les informations nominatives que  France-Coaching.com est amenée à recueillir sur notre page “contact” proviennent de l’enregistrement volontaire de ces informations sur le formulaire destiné à cet effet. Conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations indispensables à  France-Coaching.com pour traiter et exécuter vos demandes, vous sont signalées par un astérisque (*) dans nos pages. Les  informations demandées, sont destinées à mieux répondre aux visiteurs du site et ainsi à améliorer les services proposés.

Si l’utilisateur demande des informations sur une ou des offres émanant d’un Cabinet conseil ou d’un consultant, membre affilié au réseau France-Coaching, sa demande sera traitée par le Cabinet conseil ou le Consultant qui aura conçu cette offre.

Si l’utilisateur demande des informations autres que sur les offres,  sa demande sera traitée par France-Coaching.com, siège social ou par le Cabinet Conseil ou le Consultant membre du réseau France-Coaching concerné par la demande, et ce, conformément aux règles du réseau France-Coaching.

Les informations nominatives communiquées aux Cabinets conseil et aux Consultants membres affiliés au réseau France-Coaching par les utilisateurs du site France-Coaching.com par l’intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées aux Cabinets Conseil  ou aux Consultants destinataires. Elles ne sont communiquées qu’à des tiers autorisés, pour satisfaire à des obligations légales et réglementaires.

Le titulaire dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant auprès du Cabinet Conseil ou du Consultant qui traite les informations qu’il a communiquées.

Si l’utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, le Cabinet conseil ou le Consultant membre affilié au réseau France-Coaching.com, sera conduit à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires  concernant les produits et services proposés par le Cabinet conseil ou le Consultant, membre affilié au réseau France-Coaching.com.

Si l’utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, le Cabinet conseil ou le Consultant membre affilié au réseau France-Coaching.com, peut être conduit à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services proposés par le Cabinet consultant ou le Consultant. L’utilisateur a la possibilité de s’y opposer en adressant un courrier auprès du Cabinet conseil ou du Consultant, qui a collecté les données communiquées par l’utilisateur.

  • Envoi de newsletter :

Le réseau France-Caoching envoie régulièrement une “newsletter”  à partir d’une base de donnée de la société Ideabase, filiale Marketing Direct du Groupe de Communication opérationnelle Ideactif :
70/72 bis, rue Laugier
75017 Paris – France
SARL au capital de 50 000 €,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 383 960 770.
Code APE : 7311Z
N° TVA : FR 15 429 091 432
Téléphone : 33(0)1 56 33 47 80
Fax : 33(0)1 56 33 47 81

La base de donnée a été constituée dans le parfait respect de la loi (n° 78-17 du code informatique et liberté, paru le 6 janvier 1978 et de son amendement du 7 août 2004, relatifs à la protection des personnes physiques à l´égard des traitements de données à caractère personnel.) et a fait l’objet d´une déclaration auprès de la CNIL.
En application des articles 39 et 40 de cette même loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit de 2 façons différentes et au choix :

  1. par fax au : 09 72 32 20 88
  2. par mail
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